Usa DeepL Traduttore per tradurre all'istante testi e documenti. Mentions légales Politique de confidentialite Cookies Contact. Ajouter cette page aux favoris pour accéder facilement au Mots Fléchés 20 Minutes. Mots avec "au" n'importe quel endroit. Au même endroit d’un texte en 6 lettres. Au même endroit (79.98%) à cet endroit (79.98%) A l'endroit (79.98%) Androïde (71.43%) Adroit (66.67%) Adroitement (66.67%) À un autre endroit (66.64%) à cet emplacement/endroit (66.64%) … Menu . Solutions de mots fléchés Solutions de mots croisés Dernières definitions. CommeUneFleche.com Accueil Rechercher. Les solutions pour la définition AU MEME ENDROIT pour des mots croisés ou mots fléchés, ainsi que des synonymes existants. motscroisés.fr n'est pas affilié à SCRABBLE®, Mattel®, Spear®, Hasbro®, Zynga® with Friends de quelque manière que ce soit. Ils peuvent acquérir des panonceau à feu de bas registre (pistolets, micro-jets, etc.) fr [4] 1 / 00 Procédés de meulage ou de polissage; Utilisation d’équipements auxiliaires en relation avec ces procédés (procédés caractérisés par l’emploi de machines, dispositifs ou pièces particuliers, voir les endroits appropriés pour ces machines, dispositifs ou pièces) [4] . Vous pouvez donc trouver la solution ci-dessous. L'Utilisation de ces marques sur motscroisés.fr est uniquement à des fins d'information. Guarda le traduzioni di ‘endroit’ in Italiano. Moltissimi esempi di frasi con "au meme endroit" – Dizionario italiano-francese e motore di ricerca per milioni di traduzioni in italiano. Guarda gli esempi di traduzione di endroit nelle frasi, ascolta la pronuncia e impara la grammatica. Sujet et définition de mots fléchés et mots croisés ⇒ TOUJOURS LE MÊME sur motscroisés.fr toutes les solutions pour l'énigme TOUJOURS LE MÊME. Vous êtes au bon endroit! Les solutions pour la définition ATTENDRE LONGTEMPS AU MÊME ENDROIT pour des mots croisés ou mots fléchés, ainsi que des synonymes existants. Translations in context of "endroit" in French-English from Reverso Context: cet endroit, endroit où, au même endroit, bon endroit, seul endroit … Si, un an après la date à laquelle, en vertu de l’article 3, paragraphes 1 et 2 dans leur version antérieure à la modification introduite par la directive [// insérer: node la directive modificatrice], les droits de l’artiste interprète ou exécutant et du producteur de phonogrammes ne seraient plus protégés en ce qui concerne, respectivement, la fixation de l’exécution et le phonogramme, le phonogramme en question n’est pas rendu accessible au public, par fil ou sans fil, de manière que chacun puisse y avoir accès de, Se, un anno dopo la data alla quale in virtù dell'articolo 3, paragrafi 1 e 2, nella formulazione precedente alle modifiche apportate dalla direttiva [// inserire: n. della presente direttiva di modifica]/CE, l'artista, interprete o esecutore, e il produttore di fonogrammi non sarebbero più protetti per quanto concerne rispettivamente la fissazione dell'esecuzione e il fonogramma, il fonogramma in questione non è messo a disposizione del pubblic, S’agissant du site de l’ancien établissement industriel ENICHEM, vu les renseignements fournis par les autorités italiennes ainsi que le silence persistant qu’elle a gardé par la suite, il y a lieu de considérer que les opérations d’enlèvement des déchets déposés dans l’îlot 5 n’ont pas été achevées, comme prévu, pour le mois de décembre 2002; qu’Enichem n’a pas présenté, pour décembre 2002, un projet d’assainissement concernant les déchets déposés dans les îlots 12, 14 et 17, qui se trouvent donc touj, Per quanto riguarda il sito dello stabilimento industriale ex Enichem, considerate le notizie fornite dalle Autorità italiane nonché il successivo perdurante silenzio da esse serbato, deve ritenersi che le operazioni di asporto dei rifiuti depositati nell’isola 5 non si siano concluse, come previsto, entro il mese di dicembre 2002; che Enichem non abbia presentato, entro dicembre 2002, un progetto di bonifica riguardo ai rifiuti depositati nelle isole 12, 14 e 17, che pertanto ancora, Enfin, une demande d'ajustement présentée par les exportateurs chinois, destinée à tenir compte de différences de stade commercial, s'est avérée justifiée, mais une détermination précise n'a pas été jugée nécessaire, puisqu'il s'agit d'un réex, Infine, si è ritenuta giustificata una richiesta di adeguamento presentata dagli esportatori cinesi destinata a tener conto di una differenza relativa allo stadio commerciale, ma non si è ritenuto necessario effettuare un calcolo preciso, tenuto conto del fatto che si tratta di un riesame in previsione della, La prestation de services consistant à perme, L’enceinte protégée doit avoir des dimensions intérieures minimales d’au moins 800 mm × 800 mm et doit être dotée d’un système d’éclairage de secours, ou .2 d’une échelle en acier qui aboutit à une porte permettant d’accé, Il cofano protetto deve avere dimensioni interne minime par ad almeno 800 mm x 800 mm e deve essere provvisto di illuminazione di emergenza; oppure .2 una scaletta di acciaio condu, Cette disposition visant à transposer dans le droit communautaire l’article 8 du Traité sur les droits d’auteur de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle de 1996 énonce que « les Etats membres prévoient pour les auteurs le droit exclusif d’autoriser ou d’interdire toute communication au public de leurs oeuvres originales et des copies de celles-ci, par fil ou sans fil, y compris la mise à la disposition du public de leurs oeuvres de telle manière que chaque membre du public peut y avoir accès à, Esso mira a recepire nel diritto comunitario l’articolo 8 del Trattato sui diritti d’autore dell’Organizzazione mondiale della proprietà intellettuale del 1996 e recita: “Gli Stati membri riconoscono agli autori il diritto esclusivo di autorizzare o vietare qualsiasi comunicazione al pubblico, su filo o senza filo, delle loro opere, compresa la messa a disposizione del pubbl, considérant que l'insécurité juridique qui entoure la nature et le niveau de protection des actes de transmission à la demande, au moyen de réseaux, d'uvres protégées par le droit d'auteur et d'objets relevant de droits voisins devrait être supprimée par la mise en place d'une protection harmonisée au niveau communautaire; que tous les titulaires de droits reconnus par la présente directive devraient se voir conférer le droit exclusif de mettre à la disposition du public des uvres protégées par le droit d'auteur ou tout objet similaire par voie de transmissions interactives à la demande; que ces transmissions sont caractérisées par le fait que les membres du public peuvent y avoir accès, considerando che deve ovviarsi all'incertezza giuridica relativa alla natura e al grado di tutela degli atti di trasmissione «on-demand», su rete, di opere protette dal diritto d'autore e di materiali protetti dai diritti connessi, prevedendo una tutela armonizzata a livello comunitario; che tale protezione dovrebbe attribuire a tutti i titolari riconosciuti dalla direttiva il diritto esclusivo di rendere accessibili al pubblico le opere protette dal diritto d'autore e i materiali protetti da altri diritti mediante trasmissioni interattive «on-demand»; che tali trasmissioni sono caratterizzate dal fatto che i componenti del pubblico possono a, .2.3 Le dispositif de communication avec le public doit être protégé contre les utilisations non autorisées et pouvoir être entendu claire, Le Conseil n'a pas pu accepter la procédure obligatoire proposée par la Commission mais a décidé que le comité de gestion d'un corridor de fret désignerait ou créerait un organe commun et/ou un système d'information fondé sur la collaboration entre les gestionnaires de l'infrastructure don, Il Consiglio non ha accolto la procedura obbligatoria proposta dalla Commissione e ha deciso invece che il comitato di gestione di un corridoio merci designa o istituisce un organismo comune e/o un sistema di informazioni tramite la collaborazione tra gestori dell'infrastruttura, che dovrebbero fornire ai richiedenti la possibilità di domandare, in, Compte tenu de ce qui précède et, notamment, étant donné qu’il n’existe aucun obstacle juridique explicite dans certains pays tiers auxquels s’applique le régime litigieux, la Commission estime qu’en l’espèce, les prises de participations nationales et les prises de participations dans des entreprises établies dans tous les autres États membres, ainsi que dans certains pays tiers dans lesquels aucun obstacle juridique explicite n’a été, In base a quanto sin qui esposto, e in particolare tenendo conto che non vi sono espliciti ostacoli giuridici in nessuno dei paesi terzi ai quali si applica il regime controverso, la Commissione ritiene che, nel caso in oggetto, le acquisizioni di partecipazioni nazionali e le acquisizioni di partecipazioni d’imprese aventi sede in tutti gli altri Stati membri e in alcuni paesi terzi nei quali non vi siano espliciti ostacoli giuridici, si trovino, per i motivi sopra indicati, in una situazione obiettivamente comparabile e che non vi siano motivi imperativi d’interesse generale tali da giustificare un trattamento differenziato dei contribuenti in f, Demande de décision préjudicielle — Upper Tribunal (Tax and Chancery Chamber) — Interprétation de la directive 77/388/CEE: Sixième directive du Conseil, du 17 mai 1977, en matière d'harmonisation des législations des États membres relatives aux taxes sur le chiffre d'affaires — Système commun de taxe sur la valeur ajoutée: assiette uniforme (JO L 145, p. 1) — Faculté pour les États membres de maintenir des exonérations avec remboursement de la taxe payée au stade antérieur — Maintien, par une réglementation nationale, d'une exonération avec remboursement de la taxe payée pour certaines prestations de service de transport — Opérateur fourniss, Domanda di pronuncia pregiudiziale — Upper Tribunal (Tax and Chancery Chamber) — Interpretazione della direttiva 77/388/CEE: Sesta direttiva del Consiglio, del 17 maggio 1977, in materia di armonizzazione delle legislazioni degli Stati membri relative alle imposte sulla cifra di affari — Sistema comune di imposta sul valore aggiunto: base imponibile uniforme (GU L 145, pag. Menu . C’EST DU PAREIL AU MÊME en 2 lettres Mots Fléchés Solution Des mots fleches sont publiés quotidiennement sur certains magazines tels que 20 Minutes. Vous êtes au bon endroit! 1) — Facoltà per gli Stati membri di mantenere esenzioni con rimborso dell'imposta pagata allo stadio anteriore — Mantenimento, da parte di una normativa nazionale, di un'esenzione con rimborso dell'imposta pagata per talune prestazioni di servizi di trasporto — Operato, Les “contrôles d'identité” et les “contrôles phytosanitaires” doivent être effectués, sans préjudice des point c) et d), par l'organisme officiel du point d'entrée en liaison avec les formalités douanières requises pour le placement sous un régime douanier visé à l'article 13, paragraphe 1, ou à l'article 13, paragraphe 4, et, I “controlli di identità” e i “controlli fitosanitari” devono essere compiuti, fatto salvo il disposto delle lettere c) e d), dall'organismo ufficiale del punto di entrata unitamente alle formalità doganali necessarie per l'assoggettamento al regime doganale di cui all'articolo 13, paragrafo 1 o all'articolo 13, paragrafo 4, Les E´ tats membres prévoient pour les auteurs le droit exclusif d’autoriser ou d’interdire toute communication au b) une utilisation licite public de leurs œuvres, par fil ou sans fil, y compris la mise à la disposition du public de leurs œuvres de manière que d’une œuvre ou d’un objet protégé, et qui n’ont pas de signification économique indépendante, sont exemptés du chacun puisse y avoir accès de, Gli Stati membri riconoscono agli autori il diritto a) la trasmissione in rete tra terzi con l’intervento di un esclusivo di autorizzare o vietare qualsiasi comunicazione al intermediario o pubblico, su filo o senza filo, delle loro opere, compresa la messa a disposizione del pubblico delle loro opere in maniera b) un utilizzo legittimo tale che ciascuno possa averv, Dans l'intérêt d'une gestion sûre du trafic aérien international entre les États mem, Al fine di facilitare lo svolgimento sicuro del traffico aereo attraverso le frontiere degli Stati membri, e nell'interesse degli utenti dello spazio aereo e dei loro passeggeri, il sistema di abilitazione deve consentire agli Stati membri di designare i prestatori di servizi per la presta. Solutions de mots fléchés Solutions de mots croisés Dernières definitions. Définition ou synonyme. Au-dessus de la réponse, nous incluons également le nombre de lettres afin que vous puissiez les trouver plus facilement et ne pas perdre votre temps précieux. Si vous avez débarqué sur notre site c’est parce que vous cherchez la solution pour la question Du pareil au même du mots fléchés. Au même endroit d’un texte Au même endroit d’un texte en 6 lettres. Menu . Les joueurs ont une efficace assemblé d'usines à à elles travail. Nous aimerions vous remercier de votre visite. Mentions légales Politique de confidentialite Cookies Contact. Solution pour concentré au même endroit en 8 lettres pour vos grilles de mots croisés et mots fléchés dans le dictionnaire. Ricerche frequenti nel dizionarioitaliano: Suggerisci come traduzione di "au meme endroit". avec 6 lettres, Solutions pour: Au même endroit - mots fléchés et mots croisés. Type de vue: Montrant le listage de mots par nombre de lettres, un en dessous du suivant, dans un listage d'une seule colonne et en ordre croissant Le listage de mots en langue français est utilisé. Au même endroit. Sujet et définition de mots fléchés et mots croisés ⇒ AU MÊME ENDROIT sur motscroisés.fr toutes les solutions pour l'énigme AU MÊME ENDROIT avec 6 lettres. Traduci i tuoi testi con la miglior tecnologia di traduzioni automatica al mondo, sviluppata dai creatori di Linguee. Question: Pas le même . Les solutions pour la définition AU MÊME RANG QUE LE NAVET pour des mots croisés ou mots fléchés, ainsi que des synonymes existants. endroit translation in French-English dictionary. Les solutions pour FIXER A UN ENDROIT de mots fléchés et mots croisés. Les solutions pour CITE AU MEME ENDROIT de mots fléchés et mots croisés. Find more French words at wordhippo.com! 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On a trouvé 1 solutions pour: Découvrez les bonnes réponses, synonymes et autres mots utiles English words for endroit include place, spot, point, locality, scene, locus and tinder-box. Cerca parole e frasi nei nostri dizionari bilingue completi e affidabili o consulta miliardi di traduzioni online. Notre équipe a fini par résoudre le mots fléchés 20 Minutes du jour. Vous pouvez donc trouver la solution ci-dessous. en désagréable des joueurs. Pas de bonne réponse? Concentré au même endroit en 8 lettres. Ecco il testo di Au Même Endroit A La Même Heure di Patrick Juvet dall'album Master Serie su Rockol.it. Concentré au même endroit Concentré au même endroit en 8 lettres. nouvelle proposition de solution pour "Au même endroit". Concentrées au même endroit. Nous aimerions vous remercier de votre visite. Notre équipe a fini par résoudre le mots fléchés 20 Minutes du jour. Ici vous pouvez proposer une autre solution. Non dovrebbe essere tra le voci in arancione. 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